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ACCORD DE COOPERATION
ENTRE 
L’UNIVERSITA’ DEGLI STUDI DI PALERMO
ET
................................................................................................... 

L’Université des Etudes de Palerme représentée par son Recteur, Monsieur le Professeur Roberto Lagalla, agissant en qualité et en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés,
d'une part,
et ...........................................................................................,  représentée par son Président/Recteur, Monsieur le Professeur ..............................................................., agissant en qualité et en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés,
d'autre part, 
Animées d'un commun désir d’établir et de développer des relations de coopération plus étroites dans les domaines de l'enseignement supérieur et de la recherche, et après présentation du présent accord aux autorités de tutelle respectives, selon les procédures en vigueur dans chaque Etat,
Conviennent  des dispositions suivantes :

Article 1
Les deux universités conviennent de mettre en place les modalités du programme d’échange en vue de favoriser :
-	l’échange d'enseignants-chercheurs à la fois vers les universités et vers les entreprises;
-	la mobilité des chercheurs et des doctorant(e)s;
-	l’échange d’informations, de documentation et de matériel scientifique.

Article 2
Les deux universités conviennent de mettre en place un programme d’échange pour:
-	favoriser la mobilité des étudiant(e)s et accepter d’accueillir chaque année pour un semestre ou une année universitaire selon les modalités du programme d’échange (le niveau, les disciplines, le nombre d’étudiant(e)s admis(e)s à participer à l’échange, l’inscription en qualité "d’étudiant(e)s d’échange" par l’Université d’accueil, modalités financières, le garantie de reconnaissance académique et niveau d’équivalence);
-	 favoriser la mobilité d’enseignants en vertu des dispositions fixées, d'un commun accord  entre les deux universités concernées;
-	traiter les résultats scientifiques obtenus dans le cadre des programmes mis en oeuvre en application du présent accord.

Article 3
Les deux universités conviennent de mettre en place un accord dans des domaines d’intérêt commun en:
-	participant aux projets proposés par de la Commission européenne ou d’autres Institutions;
-	présentant des propositions pour bénéficier de l’obtention des contributions financières pour la réalisation des structures et des projets de recherche et de formation.

Article 4
Le présent accord entrera en vigueur, après approbation des autorités compétentes, à compter de la date de la dernière signature et sera effectif pour une durée de 3 (trois) ans. Il pourra être reconduit par accord mutuel et écrit entre les parties. La résiliation de la convention peut être demandée par l’une ou l’autre des parties, avec un préavis des trois mois. En cas de résiliation, les actions en cours se poursuivront au plus tard jusqu’à la fin de l’année universitaire en cours.
Tout avenant ou modification apporté(e) au présent accord seront présenté(e) par chacun des deux partenaires à son autorité de tutelle et soumis à son approbation selon la procédure en vigueur dans chaque pays et le respect des lois et des dispositions propres à chaque établissement.
Cet accord est écrit en quattre exemplaires, deux en version française et deux en version italienne.
Les principes de cette coopération sont définis par le présent accord qui sera complété, si nécessaire, par des avenants specifiques.

                      Il Rettore						        Il Président/Recteur 
 dell’Università degli Studi di Palermo                                   ……………………………………………

Prof. Roberto Lagalla	         Monsieur le Professeur …………..
Date, 						                          Date,